Qu’en est-t-il du projet à ce jour?

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Des avancées importantes en 2015, un dénouement attendu en 2016

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2015 a été une année déterminante :

  • Notre dossier est désormais traité au plus haut niveau par Ségolène Royal, Ministre de l’Ecologie

Il aura fallu près de trois années de mobilisation et de procédures pour que la ministre de l’Ecologie accepte de ré-ouvrir le dossier.
Depuis la visite de Ségolène Royal le 26 août 2015, les Associations sont en train de réussir à faire prendre en compte par les pouvoirs publics toutes les anomalies de ce dossier.

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« On ne peut pas me raconter d’histoires. Il y a dans ce dossier trop d’enjeux écologiques, économiques, de santé publique… et mon mémoire va aller dans le sens de ce que demandent les Associations, je ne le cache pas ! »

« Je salue l’obstination et la qualité des dossiers montés par les Associations »

Conférence de presse de Ségolène Royal le 26 août 2015

 

 

  • La Tierce opposition formée par les Associations visant l’annulation de l’autorisation accordée par le Tribunal administratif en 2011 à GDE a été jugée recevable par le Conseil d’Etat, le 2 juin 2015. C’est une très grande victoire!
  • Dans le cadre de notre travail de veille et d’enquête, nous avons obtenu la preuve que le site de GDE à Nonant-le-Pin était inexploitable depuis le mois d’août 2013

 

Ces bassins sont essentiels pour traiter les lixiviats. Or :

– Ces bassins s’effondrent depuis août 2013.

– Et GDE a creusé une tranchée à même le sol pour évacuer 1000 m3 de lixiviats dans le ru voisin. D’où la pollution constatée en à peine deux jours de dépôts de déchets !

 

  • Le laboratoire d’hydrogéologie de l’université Pierre et Marie Curie a rendu un rapport au cours de l’été 2015 qui fait apparaître des omissions et des manipulations dans l’étude déposée par GDE pour obtenir son autorisation
  • Les mobilisations de la population tout au long de 2015 ont démontré que la cause de Nonant-le-Pin est plus populaire que jamais !

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-Plusieurs personnalités telles que Bartabas, Delphine Batho, Thierry Ardisson et José Bové ont renouvelé leur soutien aux opposants.

-Les différents blocages organisés spontanément par la population en septembre et octobre 2015 pour éviter l’entrée des camions de déchets sur le site de GDE, ont démontré que ce combat était largement soutenu par les éleveurs, les agriculteurs et la population, sans oublier les maires, les élus régionaux et nationaux.

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Les dates clés de l’affaire GDE à Nonant-le-Pin

2006

Septembre 2006 – décembre 2009: Enquêtes publiques sur le projet GDE, qui aboutissent à un avis défavorable de la Commission d’enquête.
Décembre 2006: Création de l’association Nonant Environnement.

2007

19 avril 2007: Enquête publique négative

2010 – 2011

13 janvier 2010: Suite à l’avis négatif Le Préfet de l’Orne prend un arrêté de refus d’autorisation.
18 février 2011 : Le Tribunal Administratif de Caen casse l’arrêté de refus d’autorisation et autorise l’exploitation.

2012

Mars 2012 : Fondation de l’association Sauvegarde des Terres d’Elevage.
23 mai 2012 : Première réunion de mobilisation au Haras du Pin, suivie de plus d’une dizaine de réunions d’information.
28 juillet 2012 : Grande manifestation, du Haras du Pin au centre GDE
Septembre 2012 : Les Associations Nonant Environnement et Sauvegarde des Terres
d’Elevage demandent au Cabinet Carles & Associés de les aider dans leur combat.
12 octobre 2012 : Manifestation à Alençon
16 octobre 2012 : Publication de l’étude d’impact économique révélant le coût exorbitant
pour la collectivité publique et les finances publiques du centre de GDE.

2013

Janvier 2013 : Le CNIID et FNE rejoignent le combat des Associations.
9 février 2013 : Grande réunion publique à Argentan animée par Thierry Ardisson, à l’occasion de laquelle la candidature au Patrimoine Mondial est lancée ; le comité de soutien est créé au même moment.
14 février 2013 : Le Conseil Régional de Basse-Normandie vote à l’unanimité une demande de moratoire.
1er mars 2013 : Les Associations déposent un pourvoi en cassation devant le Conseil
d’Etat.
4 mars 2013 : La Ministre de l’Ecologie, Delphine Batho, reçoit les Associations
accompagnées de Jean-Vincent Placé et de Thierry Ardisson.
26 mars 2013 : Le CNIID et FNE déposent un recours contre l’arrêté préfectoral de servitudes notamment au motif de la présence de la voie ferrée dans la zone de sécurité des 200m.
27 avril 2013 : Rassemblement à Nonant-le-Pin  Déclaration de Delphine Batho par l’intermédiaire du député de l’Orne, Yves Goasdoué, selon laquelle l’autorisation finale d’ouverture du site ne sera pas délivrée tant qu’une contre-expertise du rapport de P. de Bretizel n’aura pas été réalisée.
Juin 2013: Un rapport alibi ! La DREAL de Basse-Normandie a choisi le cabinet BURGEAP pour réaliser la contre-expertise demandée par Delphine Batho. Problème: BURGEAP avait déjà blanchi TRAFIGURA, la multinationale de Claude Dauphin, actuel propriétaire de GDE, dans l’affaire du PROBO KOALA, Le rapport rendu n’a donc aucune valeur. Et ce d’autant que le contenu de l’expertise menée n’est absolument pas à la hauteur du travail qui aurait dû être réalisé.
Juillet 2013 : Jean-Christophe Moraud, préfet de l’Orne, tente de bloquer les demandes d’expertise environnementale faite auprès du Tribunal de Grande Instance (TGI) par les riverains de GDE et les associations Nonant Environnement et Sauvegarde des Terres d’Elevage. Son introduction d’un déclinatoire de compétences a été désavouée par le Procureur de la République.
27 juillet 2013 : Nouvelle manifestation à Nonant-le-Pin et troubles à l’ordre public occasionnés par le maire de Nonant-le-Pin, Jacques Quedeville, qui tire sur les opposants au centre. L’adjoint au Maire profère également des menaces de mort à l’encontre de la présidente d’une des Associations d’opposants. Des plaintes sont déposées.
Août 2013 : Le TGI d’Argentan ordonne les deux expertises demandées visant à attester de l’état de l’air, de la terre et de l’eau des terrains des riverains et à expertiser la situation hydrogéologique du site avant l’ouverture du centre. GDE dépose un appel qui n’est pas suspensif.
2 sept. 2013 : Le directeur du cabinet du Ministre de l’Ecologie, Gilles Ricono, reçoit une délégation des opposants au centre de GDE. Contrairement aux déclarations estivales du Prefet qui annonçait l’ouverture du centre, il avoue son embarras, sans pour autant saisir toutes les occasions qui sont désormais sur la table de négociation pour déclarer un moratoire.
1er octobre 2013 : Le TGI d’Argentan confirme que les prélèvements doivent être faits
avant ouverture
22 octobre 2013 : coup de force de GDE qui fait entrer près de 40 camions déversant
1850 tonnes de déchets ;
24 octobre 2013 : début du blocage du site par la population locale.
4 novembre 2013 : création du FRO, Front de Résistance de l’Orne, rassemblant les
Associations historiques et la population
5 décembre 2013 : le TGI rend cinq ordonnances favorables aux Associations (cf. supra)

2014

7 janvier 2014 : la Cour d’Appel de Caen confirme la légitimité des deux ordonnances du
12 aout 2013, ordonnant les expertises environnementales et hydrogéologique sur le site de GDE
21 janvier 2014 : Annonce d’une médiation par le ministre de l’Ecologie
23 – 31 janvier 2014 : divers constats d’huissiers à la demande des Associations
démontrant la présence de déchets illicites sur le site de GDE
27 janvier 2014 : FNE et le CNIID déposent une citation directe contre GDE devant le
Tribunal correctionnel d’Argentan pour gestion illégale de déchets.
28 janvier et 12 février 2014 : deux rapports successifs et contradictoires de la DREAL Basse Normandie. Le premier blanchissant GDE. Le deuxième demandant l’enlèvement des déchets illicites entreposés entre le 22 et le 24 octobre 2013.
31 janvier 2014 : nomination du médiateur Pierre Lahoche.
6 février 2014 : mise en examen pour complicité d’escroquerie de l’entreprise GDE et du président de son directoire Bruce Monnier par le juge d’instruction du Mans.
13 février 2014 : Arrêté du Préfet de l’Orne ordonnant sous 3 mois à GDE l’enlèvement
des déchets illicites.
25 février 2014 : Réunion de médiation GDE Associations et FRO sous la présidence de
Pierre Lahoche au Haras du Pin.
Début Mars 2014 : Acceptation par les Associations et le FRO de la proposition d’accord de médiation soumis par le médiateur…Mais GDE met fin au processus en médiation par une Lettre en date du 5 mars 2014 de Guillaume Dauphin, président du Conseil de surveillance de GDE au ministre de l’Ecologie Philippe Martin, mettant en cause le médiateur, demandant l’expulsion des opposants, exigeant le dédommagement de 30 à 40 millions d’euros.
21 mars 2014 : Dépôt par les Associations d’une plainte avec constitution de partie civile auprès du Procureur de la République d’Argentan à l’encontre de GDE, du Préfet de l’Orne et de la DREAL Basse Normandie (cf. supra).
4 avril 2014 : Remise par les Associations d’une lettre à Madame Ségolène Royal, nouveau ministre de l’Ecologie, demandant la suspension de l’autorisation administrative donnée à GDE et lui remettant officiellement le Pacte de Responsabilité pour la région de Nonant le Pin, créateur de 100 emplois, en lieu et place du projet de GDE.
17 avril 2014 : Ordonnance du TGI d’Argentan ordonnant la mise sous scellés de l’entrée du site de GDE.
18 avril 2014 : Apposition des scellés à l’entrée du site de GDE.
13 mai 2014 : Jugement du Tribunal correctionnel d’Argentan de FERMETURE DEFINITIVE du site de GDE à Nonant le Pin
26 mai 2014 : Ordonnance du TGI d’Argentan visant à expertiser les causes et origines de la pollution des eaux traversant le site de GDE et les éventuels vices de conception, de construction et de défauts d’exploitation.
26 mai 2014 : Conférence de presse annonçant et présentant l’engagement des acteurs professionnels du cheval autour d’un Pacte de responsabilité, « si GDE abandonne son projet à Nonant-le-Pin, les professionnels du cheval s‘engagent à créer 100 emplois ». Proposition restée sans réponse.
3 juillet 2014 : Lettre ouverte à Alain Lambert adressé par une quarantaine de professionnels du cheval visant à manifester leur incompréhension du soutien de ce dernier au projet de GDE qui nuira aux activités d’élevage dans l’Orne.
16 juillet 2014 : Le Tribunal Administratif de Caen condamne l’Etat à payer à GDE la somme de 700 000 € à titre provisionnel en réparation de préjudices … que les Associations ont dénoncé comme étant non fondés car le site de GDE n’était pas opérationnel et ne pouvait donc pas générer de bénéfices. Cette information sera confirmée huit mois plus tard !
Eté 2014 : Indices de plus en plus précis sur des anomalies graves affectant le site de GDE à Nonant-le-Pin.
Août 2014 : Organisation des JEM 2014 en Normandie « Les éleveurs normands appellent à un soutien international pour sauver les terres d’élevage autour du Haras du Pin ! »
Septembre 2014 :
-Déclarations menaçantes d’Hugues Moutouh à l’égard des opposants: le blocage du site
coûte 1 million d’euros par mois au contribuable normand.
-Proposition des opposants à S. LE FOLL d’introduire dans les décrets d’application de la
Loi d’avenir sur l’Agriculture des dispositions spécifiques interdisant dans un rayon de
10 kilomètres toute exploitation pouvant entrainer des conséquences dommageables sur l’environnement, les activités d’élevage, le tourisme et le rayonnement international de cette région d’excellence. Proposition restée sans réponse.
25 Septembre 2014 : Suite à l’émission « Pièces à conviction » diffusée sur France 3, les associations anti GDE portent plainte contre Alain Lambert et Alain Pelleray pour corruption passive et prise illégale d’intérêt.
Cette plainte vient s’ajouter à celle, actuellement instruite par le même procureur à l’encontre du préfet de l’Orne, Jean Christophe Moraud, et de la DREAL Basse Normandie dans cette même affaire.
26 septembre 2014 : Publication d’une lettre signée par M. Alain Lambert et donnant un avis favorable au projet de GDE au nom du Conseil Général de l’Orne dès le 18 décembre
2007. Comment Alain Lambert peut-il alors affirmer n’être jamais intervenu en faveur de GDE, sachant que cette lettre a été produite par GDE en justice pour obtenir son autorisation d’exploitation?
6 octobre 2014 : Expulsion du blocus citoyen par les forces de l’ordre et déclaration de GDE se prévalant de « l’intervention des plus hautes instances de l’Etat pour l’exécution d’une expulsion ».
5 décembre 2014 : GDE demande la récusation de l’expert judiciaire chargé des expertises ordonnées par le TGI d’Argentan sur la base d’accusations totalement infondées.
Noël 2014 : La plainte au pénal contre Alain Lambert est transférée au Parquet financier de Paris ;
Rejet par le TGI d’Argentan de la demande de récusation des experts par GDE.

2015

21 janvier 2015 : La Cour d’appel de Caen relaxe GDE de la peine de fermeture définitive de son centre à Nonant-le-Pin sur la base d’une jurisprudence sans rapport avec le dossier et malgré la reconnaissance des faits répréhensibles de GDE.
24 janvier 2015 : Les Associations adressent à Isabelle David, nouveau Préfet de l’Orne une demande de fermeture du site sur la base d’un ensemble de faits qui légitiment une telle décision : caducité, non-respect des prescriptions établies dans l’arrêté préfectoral en date du 12 juillet 2011, site inexploitable et dangereux.
20 février 2015: rencontre avec le nouveau préfet de l’Orne, Isabelle David dans des conditions d’échange convenables.
18 mars 2015: Révélations: GDE a forcé l’ouverture du site en octobre 2013, alors qu’il était totalement inexploitable!
Une expertise du TGI de Paris du 26 février 2015 confirme ce que les Associations savaient depuis plusieurs mois, à savoir qu’ « Il est […] allégué de la survenance des premiers désordres dès le 23 août 2013, […] qui affectent la quasi-totalité des ouvrage [et] empêchent l’exploitation du site ».
19 mars 2015: Mise en échec des manoeuvres de GDE contre les expertises et les experts missionnés sur le site de Nonant-le-Pin. La Cour de Cassation rejette les pourvois formés par GDE contre les deux arrêts de la Cour d’Appel de Caen du 7 janvier 2014.
29 mai 2015 : Le Conseil d’Etat valide le principe de la tierce opposition à l’encontre de l’autorisation donnée à GDE par le Tribunal administratif de Caen le 18 février 2011.
Cette décision permet enfin aux Associations Nonant Environnement, Sauvegarde des Terres d’Elevage, mais aussi FNE et Zero Waste de faire valoir les motifs d’annulation de l’autorisation de GDE devant la Cour Administrative d’Appel de Nantes.
Cet avis du Conseil d’Etat marque une avancée considérable pour le droit des tiers dès lors qu’ils justifient d’un intérêt suffisant pour demander l’annulation de la décision administrative d’autorisation donnée par une juridiction administrative.
4 juillet 2015: Grand rassemblement à l’Hippodrome du Pin au Haras en faveur de la libération des terres de Nonant le Pin, en présence de Emmanuel Chaunu, dessinateur de presse
27 juillet 2015: Dépôt d’une plainte au pénal pour faux et usage de faux contre GDE suite au rapport du l’Unité de recherche METIS de l’université Pierre et Marie Curie qui révèle une inversion de cartes dans l’étude hydrogéologique déposée par GDE pour obtenir son autorisation d’exploiter. Cette inversion de carte s’ajoutant à des omissions et approximations systématiquement orientées dans l’intérêt de GDE.
13 août 2015 : Dépôt d’un recours devant le TA de Caen contre Ségolène Royal pour excès de pouvoir suite à son absence de réponse à la demande de suppression ou de fermeture du site de GDE en date du 14 avril 2015.
Cette demande qui s’appuie sur l’article L 514-7 du code de l’Environnement, fait valoir que l’industriel cumule des constantes et graves entorses à la réglementation des installations classées à l’origine de risques majeurs pour les territoires et les populations environnantes.
26 août 2015 : Déplacement de Ségolène Royal à la Préfecture d’Alençon pour rencontrer les élus, les Associations d’opposants et GDE.
Conférence de presse à l’issue de la rencontre : Ségolène Royal déconseille la réouverture avant notamment que la cour d’appel administrative de Nantes ait rendue sa décision relative à la tierce opposition et demande une mission d’enquête.
Par ailleurs et sur la base des nombreux nouveaux éléments, elle annonce que le Ministère déposera auprès de la cour administrative de Nantes un mémoire demandant l’annulation de l’autorisation accordée à GDE.
Début septembre : Inspection du site par l’Inspection des Installations classées
Mi-septembre 2015 : Tentative de coup de force de GDE qui annonce sur tous les médias la réouverture de son site de Nonant le Pin, alors même que son site n’est pas en état de fonctionner !
25 septembre 2015: Suite aux non-conformités relevées par l’inspection des installations classées, la Préfecture de l’Orne publie un arrêté d’urgence d’interdiction de dépôt de déchets sur le site de Nonant le Pin. Le Préfet de l’Orne souligne que le site n’est pas exploitable en l’état actuel et constitue un risque pour la sécurité publique et l’environnement.

Le gouvernement a désormais tous les arguments pour suspendre l’autorisation administrative d’exploiter délivrée à GDE par le Tribunal Administratif de Caen en 2011, s’il décide de faire RESPECTER L’ORDRE PUBLIC ENVIRONNEMENTAL ET LE PRINCIPE DE PRECAUTION – PRINCIPE CONSTITUTIONNEL
Il en va de l’avenir d’un département, d’un environnement exceptionnel, de la vie de centaines d’habitants, de terres d’élevage et de savoir-faire liés au cheval reconnus au niveau international.

 

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